Marque enregistrée - Marque en vigueur

SOTEC
SOTEC MEDICAL

Numéro de dépôt :
4404195
Date de dépôt :
14/11/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
14/11/2027
SOTEC de SOTEC MEDICAL

Présentation de la marque SOTEC

Déposée par voie électronique le 14 novembre 2017 par SOTEC MEDICAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SOTEC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-49 du 8 décembre 2017.

Le déposant est SOTEC MEDICAL domicilié(e) 12 rue de la garde - 44300 - NANTES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, IPSIDE (Schmit Chretien), Madame Julie Haller domicilié(e) 29 rue de Lisbonne - 75008 - Paris - France.

La marque SOTEC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4404195.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SOTEC arrivera à expiration en date du 14 novembre 2027.

SOTEC MEDICAL a également déposé les autres marques suivantes : SOTEC , SOTEC MEDICAL , Tasserit Une marque de Sotec MEDICAL , TASSERIT , SOTEC , Tasserit , SOTEC CONCEPTEUR D'AMBIANCES , Sotec MEDICAL Mieux vivre tous les jours


SOTEC MEDICAL - 12 rue de la garde - 44300 - NANTES - France


IPSIDE (Schmit Chretien), Madame Julie Haller - 29 rue de Lisbonne - 75008 - Paris - France


Publication - Publication le 8 déc. 2017 au BOPI 2017-49

Enregistrement sans modification - Publication le 30 mars 2018 au BOPI 2018-13

Télécommandes, télécommandes multifonctionnelles, télécommandes universelles, télécommandes à infrarouges ; émetteurs-récepteurs : récepteurs électriques, récepteurs sans fil, récepteurs pour télécommandes, récepteurs de radiofréquences, récepteurs audio et vidéo. Mobilier spécial de laboratoire ; éléments fixes ou mobiles de mobilier spécial pour laboratoires destinés au rangement ou à la distribution dans les hôpitaux et établissements de soins de santé de produits pharmaceutiques et d'instruments médicaux et chirurgicaux ; logiciels de contrôle des stocks de produits médicaux ou pharmaceutiques ; plateaux de laboratoires ;

Meubles et literie médicaux, équipement pour déplacer les patients. Chariots pour le transport de personnes invalides ; chariots brancards à usage hospitalier ; civières ; brancards ; civières à usage médical. Sangles de brancard pour le maintien des patients. Chaises spéciales à usage médical. Divans et fauteuils d'examen spécialement conçus pour les soins médicaux ou dentaires. Fauteuils médicaux pour le traitement des malades ; fauteuils spécialement conçus pour l'usage chirurgical. Lits construits spécialement pour les soins médicaux. Lit à usage chirurgical. Matelas à usage médical ; coussin à usage médical. Matelas pour chariots hospitaliers pour patients. Mobilier spécial à usage médical ; éléments fixes ou mobiles de mobilier à usage médical destinés au rangement ou à la distribution dans les hôpitaux et établissements de soins de santé de produits pharmaceutiques et d'instruments médicaux et chirurgicaux ; tables, guéridons et chariots à usage médical, et leurs accessoires amovibles, à savoir poubelles, collecteurs de déchets, collecteurs d'aiguilles, paniers, bacs et cuvettes, tubes pour supports de compte-gouttes ; tables à instruments ; seaux et baquets roulants à usage médical ; matériel pour les soins médicaux, en particulier plateaux, cuvettes, boîtes de stérilisation ; chariots pour dossiers médicaux ; meubles pour examens médicaux ; supports de compte-gouttes, porte sérum ; chariots à médicaments ; plateaux techniques ;

Liseuses [appareils d'éclairage], liseuses (lampes pour lire) ; veilleuses autres que bougies. Robinets, baignoires, bidets, douches, receveurs de douche, lavabos ; éviers, cabines de douche, pare-douches pour baignoires. Appareils pour faire des remous dans l'eau, bains à remous, appareils pour bains d'hydromassage. Séchoirs (appareils), sèche-mains à air chaud électriques. Cuvettes de toilettes [W.-C.], chasses d'eau, réservoirs de chasses d'eau ;

Fauteuils roulants pour malades ; fauteuils roulants électriques ; fauteuil roulants manuels ; coussins pour fauteuil roulants ; accoudoirs pour fauteuil roulants ; pneus pour fauteuil roulants ; moteurs électriques pour fauteuil roulants ; chariots mobiles de manutention de marchandises pour établissements de soins de santé en tous genres, en particulier pour le stockage, le transport et la distribution de produits pharmaceutiques, produits ménagers et instruments médicaux ou chirurgicaux ; armoires sur roues pour le transport de fournitures médicales ;

Lits, lits d'enfants ; berceaux, couffins pour bébé [berceaux] , protecteurs adaptés pour barrières de berceaux ; mobilier et plans de travail destinés aux hôpitaux et établissements de soins de santé, sièges, literie (à l'exception du linge de lit). Meubles ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas. Eléments fixes ou mobiles (à l'exception des mobiliers spéciaux de laboratoire et à usage médical) destinés au rangement ou à la distribution dans les hôpitaux et établissements de soins de santé de produits pharmaceutiques et d'instruments médicaux et chirurgicaux, chariots, tiroirs, rayonnages et casiers, commodes, armoires, armoires à pharmacie, paravents, buffets, étagères, tables, tables à roulettes, dessertes pour ordinateurs, tables pour ordinateurs tables pour salles d'examen, mobilier modulaire; présentoirs ; bacs en matières plastiques, caisses en matières plastiques, corbeilles non métalliques, rayonnages ; supports pour bouteilles à oxygène ; armoires à pharmacie, ;

Service de conseils sur l'aménagement de locaux hospitaliers et d'établissements de soins de santé ; conseils en architecture et établissement de plans pour l'aménagement de locaux hospitaliers et d'établissements de soins de santé ; conception (planification) d'aménagements mobiliers pour hôpitaux et établissements de soins de santé ; services de conception assistée par ordinateur liés à des projets d'aménagements de locaux hospitaliers et d'établissements de soins de santé ; conception d'infrastructures d'hôpitaux et d'établissements de soins de santé ; conception de mobilier pour hôpitaux et établissements de soins de santé ; recherche et développement (pour le compte d'hôpitaux et d'établissements de soins de santé ), études de projets techniques pour hôpitaux et établissements de soins de santé ; conception, maintenance, adaptation et mise à jour de logiciels pour hôpitaux et établissements de soins de santé ;

Services de location de meubles, linge et couverts. Location de lits.